Published 27/09/2023
- Non-transférable : La licence pour le contenu libre de droits est non-transférable, ce qui signifie que vous ne pouvez pas vendre, donner ou transférer le contenu à quelqu'un d'autre pour son utilisation. La licence est généralement accordée à la personne ou à l'organisation qui l'a initialement acquise.
- Non-exclusif : Le contenu libre de droits est non-exclusif, ce qui signifie que plusieurs individus ou entités peuvent utiliser le même contenu simultanément. Vous n'aurez pas de droits exclusifs sur le contenu, et d'autres peuvent également l'utiliser.
- Restrictions sur les produits "à la demande" : À moins d'obtenir spécifiquement une autorisation par le biais d'une facture Bridgeman Images, d'une confirmation de commande ou d'un accord de licence, il vous est interdit d'utiliser le contenu en conjonction avec des produits "à la demande". Cela englobe les produits où une image sous licence est choisie par un tiers pour la personnalisation, tels que des cartes postales, des tasses, des t-shirts, des calendriers, des affiches, des économiseurs d'écran pour téléphones mobiles ou des fonds d'écran, entre autres. Cette restriction s'applique également à la vente de produits via des sites Web et des plates-formes conçus individuellement.
- Restrictions sur les modèles électroniques : À moins d'être expressément autorisé dans une facture Bridgeman Images, une confirmation de commande ou un accord de licence, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le contenu dans des modèles électroniques ou numériques destinés à la revente ou à d'autres formes de distribution. Cela comprend, mais n'est pas limité à, les modèles de sites Web, de cartes de visite, de cartes de vœux électroniques et de conceptions de brochures.
- Restrictions pour les marques de commerce et les logos : À moins d'obtenir une autorisation explicite dans une facture Bridgeman Images, une confirmation de commande ou un accord de licence, il vous est interdit d'utiliser le contenu (en totalité ou en partie) en tant qu'élément distinctif ou identifiant d'une marque de commerce, d'une marque de conception, d'un nom commercial, d'une marque de service ou d'un logo. De plus, vous n'êtes pas autorisé à enregistrer un tel contenu (en totalité ou en partie) en tant que marque de commerce dans une juridiction quelconque, ni à vous appuyer sur de tels enregistrements, une utilisation antérieure ou une notoriété acquise pour entraver l'utilisation par des tiers du contenu ou d'un contenu similaire (y compris l'utilisation par nous, nos clients ou le titulaire des droits d'auteur du contenu).
- Restriction sur l'utilisation de Machine Learning, d’Intelligence Artificielle, ou de technologie biométrique : À moins d'obtenir spécifiquement une autorisation par le biais d'une facture Bridgeman Images, d'une confirmation de commande ou d'un accord de licence, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le contenu (y compris les détails de légende, les mots-clés ou toute autre métadonnée associée) pour des applications d'apprentissage automatique et/ou d'intelligence artificielle ou pour des technologies destinées à l'identification de personnes. Il est important de noter que Bridgeman Images ne garantit pas que le consentement a été obtenu à de telles fins concernant le contenu mettant en scène des individus ayant accordé des autorisations de modèle.
- Restriction sur l'exploitation de métadonnées : À moins d'être explicitement autorisé par Bridgeman Images, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les informations de légende, les mots-clés, le texte accompagnant ou toute autre métadonnée associée au contenu indépendamment du contenu lui-même. De plus, vous ne pouvez pas accorder à des tiers l'accès ou l'utilisation de telles informations liées au contenu.
- Restriction sur l'utilisation de NFT : À moins d'obtenir expressément une autorisation dans une facture Bridgeman Images, une confirmation de commande ou un accord de licence, vous n'êtes pas autorisé à utiliser un contenu en conjonction avec un actif numérique inaltérable destiné à la vente ou à d'autres formes de distribution, tel qu'un jeton non fongible (NFT).
